Organisations d'économie sociale et solidaire. Lecture de réalités Nord et Sud à travers l’encastrement politique et une approche plurielle de l’économie


Première édition

Dans un contexte de prégnance des problématiques liées à l’exclusion, nousanalysons les processus d’institutionnalisation d’organisations d’économiesociale et solidaire qui ont une dimension clairement économique, à traversune activité continue... Lire la suite

Dans un contexte de prégnance des problématiques liées à l’exclusion, nous analysons les processus d’institutionnalisation d’organisations d’économie sociale et solidaire qui ont une dimension clairement économique, à travers une activité continue de production de biens et services, et qui poursuivent explicitement un objectif de création d’emplois pour des personnes défavorisées.

Nous stabilisons le concept d’encastrement, demeuré fortement polysémique dans la littérature et rarement opérationnalisé, en étudiant l’encastrement politique des organisations d’économie sociale et solidaire, c’est-à-dire l’inscription de ces organisations dans l’espace public et au sein des politiques publiques, selon une relation d’influence réciproque. C’est donc à travers une hypothèse de co-construction du champ que nous examinons les processus d’institutionnalisation de ces organisations. Nous étudions le double mouvement selon lequel, d’une part, ces organisations parviennent à s’inscrire dans le débat public, à se constituer en tant qu’acteur politique et à mener au développement de politiques publiques. D’autre part, l’inscription spécifique de ces organisations dans l’espace public et dans le paysage des politiques publiques peut influencer en retour les pratiques organisationnelles développées, entendues dans un sens pluriel. Nous inscrivons en effet la recherche au sein des travaux de l’économie plurielle, fondés sur une conception substantive de l’économie telle que mise en avant par Polanyi.

Pour tester la valeur heuristique du concept d’encastrement politique proposé dans la thèse, nous l’opérationnalisons dans deux terrains différents, un terrain Nord et un terrain Sud, où varient les formes d’action publique des organisations d’économie sociale et solidaire ainsi que les formes d’action publique de l’Etat. Il s’agit, d’une part, des entreprises sociales d’insertion par le travail en Région wallonne de Belgique et, d’autre part, des coopératives populaires de l’Etat de Rio de Janeiro au Brésil. Au-delà des conclusions propres à chaque étude de cas, cela nous permet de formuler des conclusions transversales relatives à la manière dont les organisations d’économie sociale et solidaire combinent une dimension économique – de production de biens et services –, une dimension sociale – de service à la collectivité.


Dans un contexte de prégnance des problématiques liées à l’exclusion, nous analysons les processus d’institutionnalisation d’organisations d’économie sociale et solidaire qui ont une dimension clairement économique, à travers une activité continue de production de biens et services, et qui poursuivent explicitement un objectif de création d’emplois pour des personnes défavorisées.

Nous stabilisons le concept d’encastrement, demeuré fortement polysémique dans la littérature et rarement opérationnalisé, en étudiant l’encastrement politique des organisations d’économie sociale et solidaire, c’est-à-dire l’inscription de ces organisations dans l’espace public et au sein des politiques publiques, selon une relation d’influence réciproque. C’est donc à travers une hypothèse de co-construction du champ que nous examinons les processus d’institutionnalisation de ces organisations. Nous étudions le double mouvement selon lequel, d’une part, ces organisations parviennent à s’inscrire dans le débat public, à se constituer en tant qu’acteur politique et à mener au développement de politiques publiques. D’autre part, l’inscription spécifique de ces organisations dans l’espace public et dans le paysage des politiques publiques peut influencer en retour les pratiques organisationnelles développées, entendues dans un sens pluriel. Nous inscrivons en effet la recherche au sein des travaux de l’économie plurielle, fondés sur une conception substantive de l’économie telle que mise en avant par Polanyi.

Pour tester la valeur heuristique du concept d’encastrement politique proposé dans la thèse, nous l’opérationnalisons dans deux terrains différents, un terrain Nord et un terrain Sud, où varient les formes d’action publique des organisations d’économie sociale et solidaire ainsi que les formes d’action publique de l’Etat. Il s’agit, d’une part, des entreprises sociales d’insertion par le travail en Région wallonne de Belgique et, d’autre part, des coopératives populaires de l’Etat de Rio de Janeiro au Brésil. Au-delà des conclusions propres à chaque étude de cas, cela nous permet de formuler des conclusions transversales relatives à la manière dont les organisations d’économie sociale et solidaire combinent une dimension économique – de production de biens et services –, une dimension sociale – de service à la collectivité.


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Spécifications


Éditeur
Presses universitaires de Louvain
Partie du titre
Numéro 576
Auteur
Andreia Lemaître,
Collection
Thèses de la Faculté des sciences économiques, sociales, politiques et de communication
Langue
français
BISAC Subject Heading
BUS000000 BUSINESS & ECONOMICS
Code publique Onix
06 Professionnel et académique
CLIL (Version 2013-2019 )
3283 SCIENCES POLITIQUES
Date de première publication du titre
2009
Subject Scheme Identifier Code
Classification thématique Thema: Sciences politiques et théorie
Type d'ouvrage
Thèse

Livre broché


Date de publication
01 janvier 2009
ISBN-13
978-2-87463-157-3
Ampleur
Nombre de pages de contenu principal : 480
Code interne
80211
Format
16 x 24 x 2,7 cm
Poids
762 grammes
Prix
36,00 €
ONIX XML
Version 2.1, Version 3

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Sommaire


INTRODUCTION GENERALE .................................................... 1
PARTIE 1 : L’ENCASTREMENT................................................. 5
CHAPITRE 1.............................................................................................................
DE LA THEORIE DES ORGANISATIONS AU CONCEPT D’ENCASTREMENT..............7
1. LA THEORIE DES ORGANISATIONS EN ECONOMIE ET EN SOCIOLOGIE........7
1.1. Les approches orthodoxes en économie : les théories néo-classiques, les
théories contractualistes et la nouvelle économie institutionnelle ............................ 8
1.1.1. Les théories néo-classiques : la firme productive est une « boîte noire »
définie par la technologie .................................................................................... 9
La concurrence pure et parfaite et l’optimalité du marché............................ 9
La concurrence imparfaite et les échecs de marché..................................... 12
1.1.2. Les théories contractualistes : l’organisation est une « fiction légale »
optimale face à des problèmes d’information.................................................... 13
1.1.3. La nouvelle économie institutionnelle : l’organisation est une « structure
de gouvernance » qui permet de minimiser les coûts de transaction ................. 17
1.1.4. Conclusion intermédiaire sur les approches orthodoxes en économie..... 21
1.2. Les approches sociologiques des organisations ............................................... 24
1.2.1. Les précurseurs : l’organisation est un modèle rationnel......................... 24
1.2.2. Le courant des relations humaines : l’organisation est un ensemble humain
........................................................................................................................... 26
1.2.3. Les modèles fonctionnalistes : l’organisation est le produit de
l’environnement ................................................................................................ 27
1.2.4. L’analyse stratégique : l’organisation est un construit par des acteurs .... 28
1.2.5. Sociologie de l’identité et de la culture : l’organisation est un système de
liens sociaux...................................................................................................... 29
1.2.6. Sociologie constructiviste : l’organisation est un système socialement
construit de significations communes................................................................ 30
1.2.7. Le néo-institutionnalisme sociologique : l’organisation est un système de
légitimité qui reflète l’environnement socialement construit............................. 31
1.2.8. Conclusion intermédiaire sur les approches sociologiques des
organisations ..................................................................................................... 33
2. LES THEORIES DE L’ENCASTREMENT : LA SOCIOLOGIE ECONOMIQUE ET
LES APPROCHES HETERODOXES EN ECONOMIE.............................................37
2.1. Granovetter ou l’encastrement réticulaire des marchés ................................... 41
2.2. Les approches hétérodoxes en économie ......................................................... 46
2.2.1. L’économie des conventions : l’organisation est un quasi-pacte social qui
témoigne de la nature des valeurs du collectif formé......................................... 47
2.2.2 La théorie de la régulation : l’entreprise témoigne du rapport de force
fondant le mode de régulation ........................................................................... 50
2.2.3. Conclusion intermédiaire sur les approches hétérodoxes en économie ... 53
2.3. Polanyi, une approche large de l’encastrement................................................ 55
2.3.1. Une conception substantive de l’économie.............................................. 56
2.3.2. L’encastrement et ses modalités .............................................................. 59
2.3.3. Le double mouvement chez Polanyi........................................................ 61
3. CONCLUSION...............................................................................................63
CHAPITRE 2.............................................................................................................
CADRE D’ANALYSE, PROGRAMME DE RECHERCHE ET METHODOLOGIE ..........67
1. QUESTION DE RECHERCHE.........................................................................67
2. CADRE D’ANALYSE : ENCASTREMENT POLITIQUE ET CONCEPTION
PLURIELLE DE L’ORGANISATION ...................................................................68
2.1. Les modes d’encastrement politique des organisations ................................... 68
2.1.1. Une approche bipolaire du politique........................................................ 68
2.1.2. Une conception extensive de l’action publique ....................................... 70
2.1.3. Le concept d’encastrement politique ....................................................... 71
2.2. Une conception plurielle de l’organisation ...................................................... 73
3. PROGRAMME DE RECHERCHE....................................................................73
3.1. Premier volet : analyse institutionnelle de la co-construction du champ ......... 74
3.2. Second volet : analyse des modes d’organisation à cadre institutionnel donné 75
4. CHAMP DE RECHERCHE..............................................................................80
5.METHODOLOGIE.........................................................................................81
5.1. Echantillonnage ............................................................................................... 82
5.1.1. L’étude de cas en Région wallonne : 15 entreprises sociales d’insertion
par le travail....................................................................................................... 83
5.1.2. L’étude de cas dans l’Etat de Rio de Janeiro : 15 coopératives populaires
........................................................................................................................... 85
5.2. Collecte et traitement de données .................................................................... 88
5.2.1. Collecte de données en Région wallonne ................................................ 88
5.2.2. Collecte de données dans l’Etat de Rio de Janeiro .................................. 89
5.2.3. Traitement des données ........................................................................... 92
PARTIE 2 : L’ETUDE DE CAS NORD....................................... 97
CHAPITRE 3.............................................................................................................
ANALYSE INSTITUTIONNELLE DE LA CO-CONSTRUCTION DU CHAMP DES
ENTREPRISES SOCIALES D’INSERTION PAR LE TRAVAIL ....................................99
1. INTRODUCTION...........................................................................................99
2. ANALYSE DIACHRONIQUE DE L’INTERACTION ENTRE LES ENTREPRISES
SOCIALES D’INSERTION PAR LE TRAVAIL ET LES POLITIQUES PUBLIQUES.101
2.1. La place du Tiers secteur face à l’Etat ........................................................... 101
2.2. L’émergence « en contestation » des entreprises sociales d’insertion par le
travail.................................................................................................................... 102
2.3. « Le partenariat » : la progressive institutionnalisation des entreprises sociales
d’insertion par le travail au sein des politiques publiques..................................... 106
2.4. L’institutionnalisation des entreprises sociales d’insertion par le travail au sein
des politiques publiques doit être replacée dans un contexte de croissance des
politiques actives d’emploi ................................................................................... 111
2.4.1. Des « politiques passives » aux « politiques actives d’emploi »............ 111
2.4.2. Les politiques d’activation et l’Etat social actif..................................... 113
2.4.3. Les entreprises sociales d’insertion par le travail et l’évolution des
politiques publiques......................................................................................... 116
3. LES ENJEUX DE L’INSTITUTIONNALISATION AU SEIN DES POLITIQUES DE
L’ETAT SOCIAL ACTIF POUR LES ENTREPRISES SOCIALES D’INSERTION PAR
LE TRAVAIL...................................................................................................118
4. CONCLUSION.............................................................................................123
CHAPITRE 4.............................................................................................................
ANALYSE DES MODES D’ORGANISATION DES ENTREPRISES SOCIALES
D’INSERTION PAR LE TRAVAIL..........................................................................127
1. INTRODUCTION.........................................................................................127
2. LA FINALITE POURSUIVIE.........................................................................128
2.1. La dimension économique des entreprises sociales d’insertion par le travail 128
2.2. La dimension sociale des entreprises sociales d’insertion par le travail ........ 129
2.3. La dimension politique des entreprises sociales d’insertion par le travail ..... 131
3. LES STRUCTURES DE GOUVERNANCE DEVELOPPEES : LA PLURALITE DE
PARTIES PRENANTES.....................................................................................132
4. LES LOGIQUES D’ECHANGE MOBILISEES : L’HYBRIDATION DES
RESSOURCES .................................................................................................137
4.1. Une conception plurielle de l’économie ........................................................ 137
4.2. Les relations d’échange de biens et services des entreprises sociales d’insertion
par le travail.......................................................................................................... 138
4.2.1. Les relations marchandes....................................................................... 143
4.2.2. Les relations réciprocitaires................................................................... 144
4.2.3 Les relations redistributives.................................................................... 145
4.3. Les différents types de mixité des ressources par les entreprises sociales
d’insertion par le travail : trois groupes se dégagent............................................. 148
4.3.1. Les « Entreprises d’insertion » agréées quasi-marchandes à finalité sociale
simple .............................................................................................................. 150
4.3.2. Les « Entreprises d’insertion » agréées hybrides à finalité sociale simple
......................................................................................................................... 151
4.3.3 Les associations sans but lucratif à dominante non-marchande à finalité
sociale multiple ............................................................................................... 152
4.3.4. L’exception : la société commerciale marchande à finalité sociale simple
......................................................................................................................... 153
5. LES MODES D’ORGANISATION SELON LES MODES D’ENCASTREMENT
POLITIQUE DES ORGANISATIONS..................................................................154
6. L’EVOLUTION DES ENTREPRISES SOCIALES D’INSERTION PAR LE
TRAVAIL : ETUDES APPROFONDIES DE CAS..................................................156
6.1. Organisation A : une association sans but lucratif : une organisation à
dominante non-marchande : des objectifs sociaux multiples ................................ 157
6.1.1. Histoire générale et impulsion réciprocitaire......................................... 157
6.1.2. La finalité poursuivie : des objectifs sociaux multiples, en tension ....... 159
6.1.3. Les structures de gouvernance développées : un renforcement du Conseil
d’administration, vers une moindre participation des travailleurs ................... 161
6.1.4. Les logiques d’échange mobilisées : une organisation à dominante nonmarchande.......................................................................................................
162
6.1.5. Conclusion sur l’évolution de l’organisation......................................... 163
6.2. Organisation B : une société coopérative à finalité sociale agréée « Entreprise
d’insertion » : une organisation quasi-marchande : de l’éducation permanente à
l’insertion par le travail........................................................................................ 164
6.2.1. Histoire générale et impulsion réciprocitaire......................................... 164
6.2.2. La finalité poursuivie : l’insertion, un droit social ................................ 166
6.2.3. Les structures de gouvernance développées : un renforcement du Conseil
d’administration, vers une moindre participation des travailleurs ................... 168
6.2.4. Les logiques d’échange mobilisées : une organisation quasi-marchande
......................................................................................................................... 169
6.2.5. Conclusion sur l’évolution de l’organisation......................................... 170
6.3. Organisation C : une société coopérative à finalité sociale agréée « Entreprise
d’insertion » : une organisation quasi-marchande : entreprendre en insérant par le
travail ................................................................................................................... 172
6.3.1. Histoire générale et impulsion réciprocitaire......................................... 172
6.3.2. La finalité poursuivie : l’insertion professionnelle de « DEPP » .......... 174
6.3.3. Les structures de gouvernance développées : pas de participation des
travailleurs ...................................................................................................... 175
6.3.4. Les logiques d’échange mobilisées : une organisation quasi-marchande
......................................................................................................................... 176
6.3.5. Conclusion sur l’évolution de l’organisation......................................... 177
6.4. Conclusion intermédiaire............................................................................... 178
7. CONCLUSION.............................................................................................183
PARTIE 3 : L’ETUDE DE CAS SUD ........................................ 187
CHAPITRE 5.............................................................................................................
ANALYSE INSTITUTIONNELLE DE LA CO-CONSTRUCTION DU CHAMP DE
L’ECONOMIE SOLIDAIRE ...................................................................................189
1. INTRODUCTION.........................................................................................189
2. ANALYSE INSTITUTIONNELLE DE LA CO-CONSTRUCTION DU CHAMP DE
L’ECONOMIE SOLIDAIRE ..............................................................................191
2.1. La coexistence d’un coopérativisme traditionnel et d’un coopérativisme
populaire............................................................................................................... 191
2.2. De « l’associativisme-coopérativisme », ou « initiatives de création de travail et
de revenu », aux « initiatives d’économie solidaire » ........................................... 195
2.3. Vers une diversification des initiatives d’économie solidaire........................ 198
2.4. Des réseaux d’économie solidaire au mouvement d’économie solidaire et au
Secrétariat National d’Economie Solidaire........................................................... 201
2.4.1. Le Forum Social Mondial et la constitution du Groupe de Travail
Brésilien d’Economie Solidaire....................................................................... 202
2.4.2. Du GT Brésilien au Secrétariat National d’Economie Solidaire et au
Forum Brésilien d’Economie Solidaire ........................................................... 202
2.4.3. La construction du Forum Brésilien d’Economie Solidaire et le
développement des Forums d’économie solidaire........................................... 206
Spécificités des Forums.............................................................................. 210
2.4.4. Sur l’insertion des initiatives d’économie solidaire dans le mouvement 211
2.5. Récapitulatif de l’analyse institutionnelle et présentation du champ de
l’économie solidaire aujourd’hui .......................................................................... 214
2.6. Sur l’importance des structures d’appui au développement de l’économie
solidaire ................................................................................................................ 218
3. L’ECONOMIE SOLIDAIRE : UN MOUVEMENT SOCIAL REVENDIQUANT
L’AUTOGESTION ...........................................................................................221
3.1. Les valeurs de l’économie solidaire. « L’économie solidaire c’est
l’autogestion » ...................................................................................................... 222
3.1.1. La coopération....................................................................................... 222
3.1.2. La solidarité........................................................................................... 223
3.1.3. Le critère discriminant : l’autogestion................................................... 224
Définition formelle de l’autogestion........................................................... 224
Elargissement de la définition en fonction du contexte d’émergence de la
critique sociale........................................................................................... 225
3.2. L’économie solidaire en tant que mouvement social ..................................... 228
3.2.1. Mouvement social et projet politique .................................................... 228
3.2.2. Une récente et nouvelle voie d’institutionnalisation.............................. 230
3.2.3. Une relation étroite entre le mouvement et les pouvoirs publics, à travers
le SENAES...................................................................................................... 232
3.3. Quelques enjeux des politiques publiques naissantes .................................... 235
3.3.1. Le renforcement de la dimension économique des initiatives d’économie
solidaire........................................................................................................... 235
3.3.2. Le mode d’attribution des ressources publiques, l’amplification et la
continuité des politiques publiques.................................................................. 238
4. CONCLUSION.............................................................................................240
CHAPITRE 6.............................................................................................................
ANALYSE DES MODES D’ORGANISATION DES COOPERATIVES POPULAIRES....245
1. L’ECONOMIE SOLIDAIRE : UN MOUVEMENT SOCIAL METTANT A L’AVANTPLAN
L’AUTOGESTION..................................................................................245
2. ANALYSE DES MODES D’ORGANISATION..................................................255
2.1. L’hétérogénéité des pratiques ........................................................................ 255
2.1.1. Les petites organisations populaires insérées dans des mouvements
sociaux ............................................................................................................ 255
L’impulsion réciprocitaire : l’importance de la structure d’appui du Tiers
secteur........................................................................................................ 256
La finalité : création de travail et de revenu, capacitation et militance..... 257
Les structures de gouvernance : coopérativisme et autogestion ................ 281
Les logiques d’échange mobilisées : importance de la coopération
internationale............................................................................................. 285
2.1.2. Les organisations plus fortes économiquement : organisations populaires
ne participant pas à des mouvements sociaux et organisations d’économie
solidaire aux travailleurs moins précarisés ...................................................... 289
L’impulsion réciprocitaire : davantage de protagonisme des acteurs de base
................................................................................................................... 289
La finalité : création de travail et de revenu, formation et dignité au travail
................................................................................................................... 292
Les structures de gouvernance : coopérativisme sans autogestion ............ 300
Les logiques d’échange mobilisées : des organisations marchandes......... 305
2.1.3. Une initiative moins fréquente : l’association autonome ....................... 307
L’impulsion réciprocitaire : une femme du quartier aimant l’artisanat..... 307
La finalité : création de travail et de revenu adaptée aux conditions de vie
des femmes ................................................................................................. 308
Les structures de gouvernance : ni coopérativisme ni autogestion............ 313
Les logiques d’échange mobilisées : une association marchande.............. 316
2.2. L’inscription en mouvement social ne définit pas les pratiques
organisationnelles ................................................................................................. 317
3. CONCLUSION.............................................................................................318
CONCLUSION GENERALE..................................................... 323
La pertinence heuristique du concept d’encastrement politique ............329
De l’importance des politiques publiques dans les processus
d’institutionnalisation.................................................................................330
De la solidarité déployée au sein des organisations ..................................333
La sécurisation des parcours, à travers des liens multilatéraux ou inégalitaires.... 334
L’accès à l’espace public, à travers des liens horizontaux égalitaires................... 337
Vers une approche tridimensionnelle de l’inclusion : économique, sociale
et politique ...................................................................................................338
Retour sur le concept d’espace public .......................................................340
De la tension entre l’inscription dans l’espace public et l’économique ..343
Des innovations partielles ...........................................................................344
BIBLIOGRAPHIE...................................................................... 347
ANNEXES ................................................................................... 363
A.1. OBSERVATION DE RENCONTRES D’ACTEURS POUR LE PREMIER VOLET DE LA
RECHERCHE ........................................................................................................363
A.2. REGION WALLONNE : QUESTIONNAIRE PORTANT SUR LES OBJECTIFS, LES
STRUCTURES DE GOUVERNANCE ET LES RELATIONS EXTERNES DE L’ORGANISATION
...........................................................................................................................364
A.3. REGION WALLONNE : GUIDE D’ENTRETIEN PORTANT SUR LES RESSOURCES
MONETAIRES ET NON-MONETAIRES DE L’ORGANISATION ...................................383
A.4. REGION WALLONNE : QUESTIONNAIRE PORTANT SUR L’EVOLUTION
HISTORIQUE DE L’ORGANISATION.......................................................................393
A.5. RIO DE JANEIRO : QUESTIONNAIRE PORTANT SUR LES OBJECTIFS, LES
STRUCTURES DE GOUVERNANCE ET LES RELATIONS EXTERNES DE L’ORGANISATION
...........................................................................................................................398
A.6.MASQUE EXCELL D’ENCODAGE DES RESSOURCES MOBILISEES PAR LES
ENTREPRISES SOCIALES D’INSERTION PAR LE TRAVAIL EN REGION WALLONNE..405
A.7.MASQUE EXCELL D’ENCODAGE DES RESSOURCES MOBILISEES PAR LES
COOPERATIVES POPULAIRES DANS L’ETAT DE RIO DE JANEIRO..........................424